Conseil municipal du
16 juin 2026
Documents supplémentaires :
01 Approbation procès verbal CM 28 avril 2026
02 Compte financier unique
03 Affectation des résultats 2025
04 Budget supplémentaire 2026
05 Frais de scolarité
06 Tarifs et règlements périscolaire et restaurant scolaire
07 Tarif Taxe Publicité Extérieure 2027
08 Création de poste Avancement de grade
09 Créations de poste
10 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
11 Lignes directrices de gestion
12 Subvention exceptionnelle Espaces Naturels Ruaudinois
13 Modification commission controle des listes electorales
14 Règlement Budgétaire et Financier
15 Règlement intérieur Conseil Municipal
16 Dérogation au repos dominical commerces de détails
17 Admission en non valeur de créances irrécouvrables
18 créances éteintes
19 Nomination d'un référent sécurité routière
20 Acquisition immobiliere
Délégation du maire CM du 16 juin 2026
Conseil municipal du
5 juin 2026
Documents supplémentaires :
Annexe 2 communes 1 000 hab et +-compressé
AP indiquant le nombre de délégués et mode de scrutin
Courrier transmission AP
Feuille proclamation Ruaudin 5 juin 2026
Procès verbal élections sénatoriales Ruaudin 5 juin 2026
Conseil municipal du
28 avril 2026
Documents supplémentaires :
01 Approbation procès verbal CM 31 mars 2026
02 vote des taux 2026
03 subvention exceptionnelle CFL
04 Indemnité de fonctions des élus
05 représentant ATESART
06 Composition CCID
07 Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de gestion de la Sarthe
08 Assurance statutaire
09 nom du bâtiment PEJ
10 Election Comice
Délégation du maire CM du 28 avril 2026
Conseil municipal du
31 mars 2026
Documents supplémentaires :
01 Approbation procès verbal CM 3 février 2026 et 20 mars 2026
02 Détermination du nombre de représentants au CCAS
03 Election délégués au CCAS
04 formation des élus
05 frais de missions des élus
06 frais de représentations
07 Mise en place correspondant défense
08 Délégué au CNAS
09 Désignation des représentants de la commune à la CLETC (commission locale d’évaluation des transferts de charges) de Le Mans Métropole
10 composition de contrôles des listes électorales
11 Commission appel d'offres
12 Election membres EEA
13 reprise de concession en état d'abandon
14 Appel à Projet ACTEE AAP Chêne 6
15 Désignation d’un représentant aux assemblées du conseil d’administration et réunions de la société publique locale Cénovia cités
Décisions du maire