Conseil municipal du
8 avril 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 10 février 2025
02 Approbation du CFU 2024
03 Affectation de résultat 2024
04 Vote taux 2025
05 Budget supplémentaire 2025
06 Frais de scolarité
07 Tarifs restaurant scolaire et accueils périscolaire
08 Subvention exceptionnelle Amicale des jardiniers
09 Vente d’une parcelle communale – Place François Mitterrand
10 Achat pour aménagement du Centre Bourg
11 Coupes de bois ONF
12 Célébration des mariages
13 Rachat d'électricité See you Sun
14 Création de poste - Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles à temps non complet 20-35ème
15 Opération jobs vacances scolaires
16 Création de poste
17 Accroissement temporaire d'activités crèche
Délégation du maire CM du 8 avril 2025
Conseil municipal du
10 février 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 17 décembre 2024
02 Désaffectation et déclassement du domaine public communal parcelles AN357 et AN228
03 Vente terrain ACADEA espace enfants
04 Garantie d'emprunt Acadea
05 Tarif capture animale
06 Subvention en faveur de Mayotte
09 Vote du budget 2025
10 Convention nettoiement LMM Ruaudin
11 Création du poste – Assistant de communication à temps non complet (2035ème)
12 Recrutements accroissement saisonnier d’activités Service technique
13 Création de poste – accroissement temporaire d’activités restaurant scolaire
14 Régime indemnitaire Police Municipale
15 Tableau des emplois
16 Délibération créant l’emploi
17 Action sociale en faveur du personnel
18 Médecine du travail
19 Indemnisation congés annuels non pris
20 Appel à Projet Chêne 2 et 4 dans la cadre du programme ACTEE porté par la FNCCR
21 Tarif restauration crèche et participation des familles
Délégation du maire CM du 10 février 2025
Conseil municipal du
17 décembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 24 septembre 2024
02 Décisions modificatives
03 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) etat annuel des indemnités de fonctions
04 Autorisation des dépenses d'Investissements
06 Fêtes et cérémonies
07 Complément subventions aux associations
09 Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
10 Mesures disciplinaires périscolaire
11 Plan de relance département tranche 2
12 Abri de bus région
13 Adressage commune
14 Cession de terrain GUESDON
15 Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
16 Rapport activités Pays du Mans
Conseil municipal du
5 novembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Création Conseil Municipal des Jeunes
02 Approbation PV du 24 septembre 2024
03 Modification ZAC du Grand Plessis
04 Prestations Sociales Complémentaires
05 Attribution de compensation définitives 2024
06 Actualisation des décisions fiscales
07 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
08 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2023
09 Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable