Documents liés aux conseils municipaux

Conseil municipal du

3 février 2026

Documents supplémentaires :

Conseil municipal du

16 décembre 2025

Documents supplémentaires :

08 Adoption du montant de l’attribution de compensation définitive 2025 versée par Le Mans Métropole
10 Participation à la protection sociale conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
14 Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
17 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2024
18 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM

Conseil municipal du

30 septembre 2025

Documents supplémentaires :

16 Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation

Conseil municipal du

17 juin 2025

Documents supplémentaires :

16 Convention d’occupation temporaire Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés

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