Conseil municipal du
10 février 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 17 décembre 2024
02 Désaffectation et déclassement du domaine public communal parcelles AN357 et AN228
03 Vente terrain ACADEA espace enfants
04 Garantie d'emprunt Acadea
05 Tarif capture animale
06 Subvention en faveur de Mayotte
09 Vote du budget 2025
10 Convention nettoiement LMM Ruaudin
11 Création du poste – Assistant de communication à temps non complet (2035ème)
12 Recrutements accroissement saisonnier d’activités Service technique
13 Création de poste – accroissement temporaire d’activités restaurant scolaire
14 Régime indemnitaire Police Municipale
15 Tableau des emplois
16 Délibération créant l’emploi
17 Action sociale en faveur du personnel
18 Médecine du travail
19 Indemnisation congés annuels non pris
20 Appel à Projet Chêne 2 et 4 dans la cadre du programme ACTEE porté par la FNCCR
21 Tarif restauration crèche et participation des familles
Conseil municipal du
17 décembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 24 septembre 2024
02 Décisions modificatives
03 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) etat annuel des indemnités de fonctions
04 Autorisation des dépenses d'Investissements
06 Fêtes et cérémonies
07 Complément subventions aux associations
09 Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
10 Mesures disciplinaires périscolaire
11 Plan de relance département tranche 2
12 Abri de bus région
13 Adressage commune
14 Cession de terrain GUESDON
15 Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
16 Rapport activités Pays du Mans
Conseil municipal du
5 novembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Création Conseil Municipal des Jeunes
02 Approbation PV du 24 septembre 2024
03 Modification ZAC du Grand Plessis
04 Prestations Sociales Complémentaires
05 Attribution de compensation définitives 2024
06 Actualisation des décisions fiscales
07 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
08 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2023
09 Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable
Conseil municipal du
24 septembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 18 juin 2024
02 Rapport activités EEA
03 Terrain centre bourg Hôtel Logement
05 Dénomination de voies publiques
06 Taxe cessions terrains devenus constructibles
07 Convention Fonds de concours jardin
08 Convention Fonds de concours Crèche
09 Convention Fonds de concours Atelier
10 Convention Fonds de concours Energie
11 Décisions modificatives
12 Subventions associations
13 Indemnité gardiennage église
14 Ajustement compétence santé LMM
15 Ouverture dérogatoire des commerces de détails le dimanche en 2025
16 Convention RPE EEA
17 Création avancement de grade et concours
18 Création de poste administratif Service Technique
19 Création de poste besoin occasionnel Restaurant scolaire
20 Complément délibération économe flux
21 IFSE suite CST
22 Tarifs astreintes administratives
23 Règlement de la petite crèche