Conseil municipal du
5 novembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Création Conseil Municipal des Jeunes
02 Approbation PV du 24 septembre 2024
03 Modification ZAC du Grand Plessis
04 Prestations Sociales Complémentaires
05 Attribution de compensation définitives 2024
06 Actualisation des décisions fiscales
07 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
08 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2023
09 Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable
Conseil municipal du
24 septembre 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 18 juin 2024
02 Rapport activités EEA
03 Terrain centre bourg Hôtel Logement
05 Dénomination de voies publiques
06 Taxe cessions terrains devenus constructibles
07 Convention Fonds de concours jardin
08 Convention Fonds de concours Crèche
09 Convention Fonds de concours Atelier
10 Convention Fonds de concours Energie
11 Décisions modificatives
12 Subventions associations
13 Indemnité gardiennage église
14 Ajustement compétence santé LMM
15 Ouverture dérogatoire des commerces de détails le dimanche en 2025
16 Convention RPE EEA
17 Création avancement de grade et concours
18 Création de poste administratif Service Technique
19 Création de poste besoin occasionnel Restaurant scolaire
20 Complément délibération économe flux
21 IFSE suite CST
22 Tarifs astreintes administratives
23 Règlement de la petite crèche
Conseil municipal du
18 juin 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 9 avril 2024
04 Créances éteintes et admission en non valeur
05 Vente terrain Malochet
07 Frais de scolarité
08 Tarifs Restauration scolaire et accueils périscolaires 2024 2025
09 Recrutement accroissement temporaire d'activité
10 Recrutement agents contractuels pour remplacement temporaire
11 Création de postes accueils périscolaire
12 Requalification poste directeur accueil périscolaire
13 Création de poste économe de flux
14 Avantages en nature
Conseil municipal du
9 avril 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 12 février 2024 et PV
02 Approbation compte administratif 2023
03 Approbation compte de gestion 2023
04 Affectation des résultats 2023
05 Budget supplémentaire 2024
07 Convention acquisition, installation, entretien maintenance et mise à disposition de vidéo protection Le Mans Métropole
08 Transfert pouvoir police LMM RLPC
09 Convention énergie climat pays du mans
10 Subvention DRAC
11 Cession parcelle boisée La Lande de Saint Pierre
12 Création de poste agent d’animation
13 Vœux médecine du travail
14 Coupes de bois