Conseil municipal du
12 décembre 2023
Documents supplémentaires :
Pas de documents supplémentaires pour ce conseil
Conseil municipal du
13 novembre 2023
Documents supplémentaires :
01 - Approbation PV du 25 septembre 2023
02 - Rapport activités Le Mans Métropole 2022
03 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Année 2022 LMM
04 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
05 - Transfert de compétences- Modifications statutaires LMM
06 – Régulation des collections de la bibliothèque
07 - Rémunération vacations pour la navette ALSH
08 – Pénalités travaux restaurant scolaire
Conseil municipal du
25 septembre 2023
Documents supplémentaires :
01 - Approbation PV du 19 juin 2023
02 - Fonds de concours restaurant scolaire
03 - Fonds de concours énergie Le Mans Métropole
04 - Créances éteintes
05 - Règlement budgétaire et financier
06 - création de poste pour accroissement temporaire activité service technique
07 - création de poste pole administratif
08 - Ajustement postes suite recrutement crèche
09 - Régime indemnitaire IFSE-CIA
10 - Coupes bois 2024
11 - Terrains centre bourg
12 - Intervention EEA - RPE
13 - Référent déontologue AMF
14 - Cénovia groupements employeurs
Conseil municipal du
19 juin 2023
Documents supplémentaires :
01 Délibérations CM 19 juin 2023 Approbation PV
02 Délibérations CM 19 juin Nouveaux horaires Maternelle
03 Délibérations CM 19 juin Tarifs dérogations scolaires
04 Délibérations CM 19 juin Adhésion à l'ANDES
05 Délibérations CM 19 juin Adhésion à l'association de gestion forestière
06 Délibérations CM 19 juin Dérogation à la règle du repos dominical 2024
07 Délibérations CM 19 juin Mandat cénovia projet future mairie
08 Délibérations CM 19 juin Vente terrain NABARO
09 Délibérations CM 19 juin Reprise de concessions au cimetière
10 Délibérations CM 19 juin Création postes de changement de filière
11 Délibérations CM 19 juin Création postes accueils périscolaire
12 Délibérations CM 19 juin Création poste ATSEM
13 Délibérations CM 19 juin Création poste crèche
14 Délibérations CM 19 juin création de postes pour avancement de grade
15 Délibérations CM 19 juin création de poste d'adjoint d'animation pour activités bibliothèque et animation