Conseil municipal du
30 septembre 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 17 juin 2025
02 Annulation délibération nom d'un bâtiment
03 Subventions aux associations
04 Subventions tickets sports
05 Convention RPE CRECHE EEA
06 Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
07 Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
08 Convention Fonds de concours Energie
09 Avenant 1 Fonds de concours Transition énergétique MAM
10 Convention Fonds de concours Transition énergétique Pole Enfance Jeunesse
11 Indemnité de gardiennage d'église
12 Convention LMM Pays de la Loire
13 Décisions modificatives
14 Mise à jour du règlement intérieur - Autorisations spéciales d’absence
15 Création de postes
16 Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
17 Organisation de la Crèche
18 Assiettes coupes de bois
19 Acquisition bois petit plessis
20 Validation Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
21 Convention Mulsanne Ruaudin
22 création de poste ASVP
23 indemnité Protocole Transactionnel
Conseil municipal du
17 juin 2025
Documents supplémentaires :
01 Analyse financière de la commune
02 Approbation PV du 8 avril 2025
03 Tarifs TLPE 2026
05 Cession sortie inventaire vente véhicule
06 Indemnité fresque
07 Créances éteintes et admission en non valeur
08 Facturation livre non retourné
09 Mise à disposition de moyens matériels pendant la période préélectorale
10 Rétrocession OLYMMO RUAUDIN Lotissement Le Clos du Taillis
11 Nom batiment communal
12 Règlement intérieur des bâtiments communaux
13 ouverture du dimanche commerces de détails pour 2026
14 Création poste avancement de grade
15 Création de postes
16 Convention d’occupation temporaire Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Délégation du maire CM du 17 juin 2025
Conseil municipal du
8 avril 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 10 février 2025
02 Approbation du CFU 2024
03 Affectation de résultat 2024
04 Vote taux 2025
05 Budget supplémentaire 2025
06 Frais de scolarité
07 Tarifs restaurant scolaire et accueils périscolaire
08 Subvention exceptionnelle Amicale des jardiniers
09 Vente d’une parcelle communale – Place François Mitterrand
10 Achat pour aménagement du Centre Bourg
11 Coupes de bois ONF
12 Célébration des mariages
13 Rachat d'électricité See you Sun
14 Création de poste - Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles à temps non complet 20-35ème
15 Opération jobs vacances scolaires
16 Création de poste
17 Accroissement temporaire d'activités crèche
Délégation du maire CM du 8 avril 2025
Conseil municipal du
10 février 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 17 décembre 2024
02 Désaffectation et déclassement du domaine public communal parcelles AN357 et AN228
03 Vente terrain ACADEA espace enfants
04 Garantie d'emprunt Acadea
05 Tarif capture animale
06 Subvention en faveur de Mayotte
09 Vote du budget 2025
10 Convention nettoiement LMM Ruaudin
11 Création du poste – Assistant de communication à temps non complet (2035ème)
12 Recrutements accroissement saisonnier d’activités Service technique
13 Création de poste – accroissement temporaire d’activités restaurant scolaire
14 Régime indemnitaire Police Municipale
15 Tableau des emplois
16 Délibération créant l’emploi
17 Action sociale en faveur du personnel
18 Médecine du travail
19 Indemnisation congés annuels non pris
20 Appel à Projet Chêne 2 et 4 dans la cadre du programme ACTEE porté par la FNCCR
21 Tarif restauration crèche et participation des familles
Délégation du maire CM du 10 février 2025