Conseil municipal du
3 février 2026
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 16 décembre 2025
02 Rapport d'activités LMM 2023
03 Rapport d'activités LMM 2024
04 modifications statuts EEA
05 Action sociale en direction du personnel
06 Adhésion cellule psychologique Centre de Gestion
07 Poste Saisonnier ST
08 Poste accroissement temporaire ST
09 Création de poste ASVP
10 Modification du règlement tarifs Accueil Périscolaire Restauration scolaire
11 Fonds de concours Renovation énergétique de la Mairie de Ruaudin
12 Fonds de concours GTB Batiments
13 Fonds de concours Parc des douves
14 Fonds de concours Jeux le Pressoir
Délégation du maire CM du 3 février 2026
BUDGET 2026 VOTÉ
Conseil municipal du
16 décembre 2025
Documents supplémentaires :
01 Rapport activités Etablissement d'Enseignement Artistique
02 Approbation PV du 30 septembre 2025
03 décisions modificatives n°3
04 Autorisation dépenses d'investissement
06 Fêtes et cérémonies
07 Subventions aux associations SAVATE
08 Adoption du montant de l’attribution de compensation définitive 2025 versée par Le Mans Métropole
09 Tableau des emplois
10 Participation à la protection sociale conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
11 Création de poste – Responsable de la bibliothèque
12 jobs des jeunes pendant les vacances scolaires
13 Convention CTG 2026-2030
14 Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
15 Recours à l’apprentissage crèche Auxiliaire de puériculture et espaces verts
16 Cession dans le cadre de l'aménagement ZAC du Grand Plessis
17 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2024
18 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
20 Débat d'Orientation Budgétaire
Droit de préemption et décisions du maire
Conseil municipal du
30 septembre 2025
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 17 juin 2025
02 Annulation délibération nom d'un bâtiment
03 Subventions aux associations
04 Subventions tickets sports
05 Convention RPE CRECHE EEA
06 Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
07 Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
08 Convention Fonds de concours Energie
09 Avenant 1 Fonds de concours Transition énergétique MAM
10 Convention Fonds de concours Transition énergétique Pole Enfance Jeunesse
11 Indemnité de gardiennage d'église
12 Convention LMM Pays de la Loire
13 Décisions modificatives
14 Mise à jour du règlement intérieur - Autorisations spéciales d’absence
15 Création de postes
16 Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
17 Organisation de la Crèche
18 Assiettes coupes de bois
19 Acquisition bois petit plessis
20 Validation Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
21 Convention Mulsanne Ruaudin
22 création de poste ASVP
23 indemnité Protocole Transactionnel
Conseil municipal du
17 juin 2025
Documents supplémentaires :
01 Analyse financière de la commune
02 Approbation PV du 8 avril 2025
03 Tarifs TLPE 2026
05 Cession sortie inventaire vente véhicule
06 Indemnité fresque
07 Créances éteintes et admission en non valeur
08 Facturation livre non retourné
09 Mise à disposition de moyens matériels pendant la période préélectorale
10 Rétrocession OLYMMO RUAUDIN Lotissement Le Clos du Taillis
11 Nom batiment communal
12 Règlement intérieur des bâtiments communaux
13 ouverture du dimanche commerces de détails pour 2026
14 Création poste avancement de grade
15 Création de postes
16 Convention d’occupation temporaire Implantation en hauteur d’équipements de télérelève d’objets connectés
Délégation du maire CM du 17 juin 2025