Conseil municipal du
9 avril 2024
Documents supplémentaires :
01 Approbation PV du 12 février 2024 et PV
02 Approbation compte administratif 2023
03 Approbation compte de gestion 2023
04 Affectation des résultats 2023
05 Budget supplémentaire 2024
07 Convention acquisition, installation, entretien maintenance et mise à disposition de vidéo protection Le Mans Métropole
08 Transfert pouvoir police LMM RLPC
09 Convention énergie climat pays du mans
10 Subvention DRAC
11 Cession parcelle boisée La Lande de Saint Pierre
12 Création de poste agent d’animation
13 Vœux médecine du travail
14 Coupes de bois
Conseil municipal du
12 février 2024
Documents supplémentaires :
Conseil municipal du
12 décembre 2023
Documents supplémentaires :
01 - Approbation PV du 13 novembre 2023
02 - Débat d’orientation budgétaires 2024
03 - Subventions associations
04 - Subvention conciliateur
05 - Tarif des publications
07 - Autorisation dépenses d'investissement 2024
08 - Décisions modificatives
09 - Dépenses fêtes et cérémonies 2024
10 - Montant des rémunérations vacataires
11 - Action sociale à destination du personnel
12 - Création de 2 postes d'agent d'animation
13 - Tableau des emplois permanents
14 - Règlement périscolaire et restaurant scolaire
15 - Règlement et tarif tickets sports
16 - Règlement intérieur petite crèche
17 - Cession alignement MAM
18 - Zone d’accélération ENR
19 - Référent déontologue complément
20 - Subvention département
Conseil municipal du
13 novembre 2023
Documents supplémentaires :
01 - Approbation PV du 25 septembre 2023
02 - Rapport activités Le Mans Métropole 2022
03 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Année 2022 LMM
04 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés LMM
05 - Transfert de compétences- Modifications statutaires LMM
06 – Régulation des collections de la bibliothèque
07 - Rémunération vacations pour la navette ALSH
08 – Pénalités travaux restaurant scolaire